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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IT.MA FRANCE
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ITMAFIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITMAFIBRE
IT.MA FRANCE S.a.r.l.

Numéro de dépôt :
1329505
Date de dépôt :
30/08/1985
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
30/08/1995

Présentation de la marque ITMAFIBRE

Déposée le 30 août 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IT.MA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « ITMAFIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IT.MA FRANCE domicilié(e) 1, rue de Coubert, 77111 SOIGNOLLES EN BRIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAEFF Gérant - France.

La marque ITMAFIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 23 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITMAFIBRE est expirée depuis le 30 août 1995.

IT.MA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FIBRODUR , FM FIBRO MUR , ITMATHERM , FIBROFIX , FIBROJET


IT.MA FRANCE S.a.r.l. - 1, rue de Coubert, 77111 SOIGNOLLES EN BRIE. - France


GRAEFF Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.Cordes, ficelles, filets découpés, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, déchets de matériaux synthétiques) matières textiles fibreuses brutes ou teintées en coton, laine, soie, lin, fibres synthétiques ou artificielles (polyamide, polyester, viscose etc..) Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes. L'ensemble étant transformer en produits pour l'industrie et le bâtiment.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.